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Parents-Élèves

Règlement intérieur 2023-2024

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Préambule

Ce règlement intérieur a pour but la bonne marche de l’établissement. Il vise également à développer une vie scolaire harmonieuse et à préparer nos élèves à une vie d’adulte conscient et responsable.

La collaboration des familles et l’accord des élèves sont indispensables.

  VIE SCOLAIRE

Entrée et sortie de l’établissement

L’établissement est ouvert de 7h45 à 18h00 pour les externes et les demi-pensionnaires.

Les horaires indiqués sur l’emploi du temps correspondent au début du cours. Les élèves doivent être présents dans l’établissement avant la sonnerie et au plus tôt quinze minutes avant que celle-ci ne retentisse.

Les cours ont lieu chaque jour :

Pour le collège et le lycée :

Du lundi au vendredi de 8h – 9h à 12h – 13h, puis de 14h à 16h – 18h.

Pour les maternelles PS, MS:

Le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h45 à 11h30 et de 13h30 à 16h15.

L’accès à l’école ne sera autorisé qu’entre 8h30 et 8h40. Aucune dérogation ne sera accordée.

Pour les élèves de GS et le Cours Préparatoire – CE1 – CE2 – CM1 et CM2 :

Le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h45 à 11h30 ou 2h00 et de 13h15 à 16h30.

L’accès à l’école ne sera autorisé qu’entre 8h30 et 8h40. Aucune dérogation ne sera accordée.

Pour les classes de maternelles et de primaires, des ateliers artistiques et des cours d’Anglais sont proposés le mercredi matin.

Pour des raisons de responsabilité et de sécurité, aucune autorisation de sortie ne pourra être donnée le jour même par téléphone.

Discipline générale

Le Chef d’Établissement est la plus haute autorité garantissant la discipline sous toutes ses formes.

Le Conseiller d’Éducation, assisté des surveillants, est chargé de faire respecter la discipline de travail et la discipline générale dans toutes les circonstances où les élèves ne sont pas placés sous la responsabilité effective des professeurs.

Les professeurs, dans les classes qui leur sont confiées, sont chargés de faire respecter la discipline de travail et la discipline générale.

Les instances chargées, sous l’autorité du Chef d’Établissement, de la discipline sont :

  • Le Conseil de classe pour ce qui concerne le travail scolaire.
  • Le Conseil de discipline pour ce qui concerne la discipline générale.

C’est au Chef d’Établissement qu’il appartient d’apprécier s’il y a lieu d’engager des poursuites disciplinaires. Pour prendre sa décision, il prend en compte les rapports établis sur les faits reprochés aux élèves ; il s’entoure des avis de l’équipe pédagogique.

L’Établissement fait la distinction entre :

  • Les sanctions mineures

Elles peuvent être signifiées par les enseignants, les surveillants, les éducateurs ou le chef d’établissement sans convocation du conseil de discipline. Ces sanctions peuvent se traduire par un devoir supplémentaire, une inscription sur le carnet de correspondance à faire viser par les parents, une retenue avec travail d’accompagnement, une exclusion de cours, un rappel à l’ordre.

  • Les sanctions majeures

Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. Ces sanctions peuvent être l’avertissement écrit, le blâme, les travaux d’intérêt général, l’exclusion temporaire, l’exclusion définitive. Le Chef d’Établissement a la possibilité de prononcer une mesure conservatoire dans l’attente de la décision de l’instance disciplinaire.

Le Chef d’Établissement engagera une procédure disciplinaire :

  • en cas de violence verbale à l’adresse d’un membre du personnel de l’établissement ou de violence physique à son encontre ; à titre d’exemple, doivent être considérés comme violence verbale, les propos outrageants et les menaces proférées notamment à l’occasion de discours tenus dans les lieux ou réunions publics.
  • lorsque l’élève commet à l’encontre d’un membre du personnel ou d’un autre élève un acte grave susceptible de justifier une sanction disciplinaire : harcèlement, dégradations volontaires de biens, leur appartenant, tentative d’incendie, introduction d’armes ou objets dangereux, rackets, violences…Il s’agit de protéger tous les acteurs de la communauté scolaire contre ce type d’agissements, notamment lorsqu’ils représentent un caractère répétitif. L’engagement d’une procédure est obligatoire en cas de violence verbale, acte grave et violence physique.

Le Chef d’Établissement peut prononcer de sa propre autorité les sanctions suivantes : l’avertissement, le blâme, l’exclusion temporaire de huit jours ou plus de l’établissement. S’il l’estime nécessaire, il convoquera le conseil de discipline.

Le conseil de discipline est une instance dont la composition, les compétences et le fonctionnement sont fixés par des textes réglementaires officiels.

Interclasses

Les interclasses sont de cinq minutes à 9h00 – 11h00 – 12h00 – 15h00 – 17h00 et de dix minutes à 10h00 et 16h00. Seuls les élèves du lycée sont autorisés à sortir devant l’établissement aux interclasses de 10h00 et 16h00 UNIQUEMENT, sauf dispositions contraires liées au plan Vigipirate.

Carnet de correspondance

il sera distribué à tous les élèves de l’établissement le jour de la rentrée. Chaque élève se doit d’être en mesure de le présenter tout au long de l’année. Il est présenté avec un cahier de texte indissociable. En cas de perte, un nouveau carnet devra être récupéré par l’élève auprès du CPE et sera facturé aux familles.

Absence

Tous les cours prévus dans l’emploi du temps sont strictement obligatoires, y compris les options choisies en début d’année et les activités périscolaires (langues vivantes ou anciennes, tennis, informatique, arts plastiques, théâtre…), dès lors qu’un élève y est inscrit.

Toute absence et tout retard doivent être signalés par téléphone ou par courriel (education@ecolepascal.fr) au conseiller d’éducation le plus tôt possible. Suite à une absence, l’élève doit se présenter au bureau du conseiller d’éducation dès son retour dans l’Établissement, muni d’un billet d’absence (présent dans le carnet de correspondance) rempli et signé par la famille, accompagné si nécessaire d’un justificatif (certificat médical, convocation…). L’Établissement se réserve le droit de ne pas accueillir en cours un élève sans justificatif.

Les absences susceptibles d’être anticipées (rendez-vous médical par exemple) doivent faire l’objet d’un billet donné aux surveillants à l’avance.

Les absences les veilles ou les jours de DST devront être impérativement justifiées par un certificat médical, sous peine d’être sanctionnées d’un zéro. Aucune dérogation ne sera accordée.

Ponctualité

Une stricte ponctualité est exigée de tous les élèves. En cas de retard, l’’élève doit se présenter au bureau du conseiller d’éducation pour avoir l’autorisation de rentrer en cours. Un billet de retard lui sera remis. L’élève devra apporter le lendemain, avant les cours, le billet signé des parents dans le carnet de correspondance.

Études dirigées

Primaire : elles sont assurées du lundi au vendredi, de 17h00 à 18h00. Les élèves dont les cours se terminent à 16h15 ou 16h30 vont en récréation au square Debussy jusqu’à 17h00.

Collège/Lycée : elles sont assurées du lundi au vendredi, de 16h15 à 17h15 ou de 17h15 à 18h15 pour les élèves de 6ème et de 17h15 à 18h45 pour toutes les autres classes, et le mercredi de 14h30 à 16h. Ces études sont organisées par Parkours dans l’enceinte de l’Etablissement.

Élèves externes

Pour des raisons de responsabilité, les élèves externes ne sont pas autorisés à rester dans l’établissement à l’heure du déjeuner. Pour les élèves du Lycée, il est possible d’acheter des carnets de tickets à 11h et 15h au secrétariat.

Élèves demi-pensionnaires et internes

En fonction de leur emploi du temps, les élèves du collège et de l’école sont conduits OBLIGATOIREMENT en récréation soit au stade de la Muette (collège), soit au square Debussy (école).

Les collégiens ne sont pas autorisés à sortir seuls de l’établissement les jours où ils sont inscrits à la demi-pension, sous peine d’avertissement.

De manière exceptionnelle, certaines demandes de dispense de restauration peuvent être demandées, uniquement si la demande a lieu au moins 48h avant le jour souhaité. Sinon, elles ne seront pas possibles. Ces demandes ponctuelles pour un événement spécifique ne donneront pas lieu à remboursement.

Les lycéens peuvent sortir librement après le déjeuner, jusqu’à la reprise des cours de l’après-midi.

Tenue vestimentaire

Nous tenons à accueillir des élèves sobrement habillés. Tout vêtement négligé, déchiré, sale, provocant ou déplacé, le port de casquette ou de tout couvre-chef ainsi que le piercing et le tatouage sous toutes leurs formes sont proscrits.

En classes primaires et au collège, l’uniforme est obligatoire.

Au Lycée, la tenue de sport officielle est obligatoire les jours concernés.

Le port de tout vêtement en jeans bleu (foncé ou clair) est interdit pour l’ensemble des élèves. Le port du jogging est toléré uniquement les jours où l’élève a un cours d’EPS.

Sont également interdits les vêtements en tissu camouflage, les mini-shorts et les pantalons taille basse et de manière générale toute tenue laissant voir les sous-vêtements.

Le port d’une blouse blanche est obligatoire au laboratoire pour les travaux pratiques de sciences.

Comportement

La vie sociale, dans l’établissement et aux abords, exclut tout comportement trop démonstratif dans les relations entre les élèves.

Comme tous les membres de la communauté, les élèves doivent adopter une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité des autres et de leurs convictions, contribuant ainsi au climat de sérénité nécessaire à une bonne scolarité.

  • Le port et l’utilisation d’un MP3 est rigoureusement interdit, de même que les consoles de jeux, les montres électroniques et les lasers.
  • Les smartphones sont interdits au Collège. Seuls les téléphones portables sans accès internet sont tolérés, mais doivent être impérativement éteints à l’entrée dans l’établissement, sous peine d’être confisqués. Aucune dérogation ne sera accordée.
  • Au lycée, les smartphones sont tolérés mais doivent être impérativement éteints à l’entrée dans l’établissement, sous peine d’être confisqués.

Toute utilisation de tablette ou d’ordinateur à des fins qui ne sont pas scolaires entraînera la confiscation du matériel.

Tout appareil confisqué sera restitué EXCLUSIVEMENT à l’un des deux parents, le vendredi UNIQUEMENT (pour les téléphones confisqués dans la journée du vendredi, l’appareil ne sera restitué que le vendredi suivant).

Les effets personnels et les objets de valeur sont sous l’unique responsabilité des élèves. Il est important d’en limiter le port. La responsabilité de l’école ne saurait être engagée en cas de perte ou de vol.

  • Il est strictement interdit, pour des raisons d’hygiène, de sécurité et de santé publique, de fumer à l’intérieur des locaux et aux abords de l’établissement. Cette interdiction concerne le tabac, aussi bien que la cigarette électronique.

L’introduction et la détention dans l’établissement de boissons ou de nourriture sont prohibées (y compris les chewing-gums).

Les trottinettes, planches à roulettes et rollers ne sont pas acceptés dans l’enceinte de l’établissement. Ils devront être accrochés sur le boulevard dans les espaces réservés à cet effet et non devant l’établissement.

Fraude / Plagiat

Tout élève surprit en train de tricher, de participer à une tentative de fraude ou de plagiat sera systématiquement sanctionné d’un avertissement et d’un zéro.

Sécurité

L’entrée de toute personne extérieure à l’établissement est prohibée.

Tout au long de l’année scolaire, un certain nombre d’exercices d’évacuation sont réalisés. Ces entraînements sont capitaux et engagent chacun sur le plan de la responsabilité.

Santé

Une infirmerie assure le suivi de l’hygiène et de la santé des élèves. L’infirmerie n’a pas pour vocation de régler les maux décelés par les parents avant le départ pour l’école.

Si un élève se rend à l’infirmerie, il doit être accompagné du délégué. En cas d’incapacité à reprendre les cours, seuls l’infirmière ou le conseiller d’éducation sont habilités à prévenir les parents. En aucun cas, l’élève ne peut sortir de l’établissement de sa propre initiative.

Tout traitement médical entraînant des effets secondaires doit être signalé le cas échéant. Aucun traitement médical ne peut être administré par l’Établissement, y compris sur présentation d’une ordonnance.

Inaptitude à l’éducation physique : La demande d’inaptitude totale, partielle ou temporaire, doit être appuyée d’un certificat médical fourni dès le début de la dispense. Ce document doit être impérativement remis au professeur d’EPS ou au CPE en personne. En aucun cas, une inaptitude reconnue l’année précédente ne sera reconduite automatiquement. Toutefois, la dispense d’un seul cours pourra être exceptionnellement accordée par le professeur d’éducation physique sur présentation d’un mot signé des parents ; en tout état de cause, l’élève assistera au cours.

Tri sélectif

Des corbeilles de « tri sélectif » (sac noir et sac transparent) sont installées dans les salles de classe et dans tous les locaux. Pour le bien-être de tous et dans un souci de responsabilité solidaire, il est demandé à chacun de respecter cette mesure.

Dégradations

Chaque élève doit se sentir responsable du matériel qui lui est confié et de la propreté des bâtiments. En cas de dégradations volontairement provoquées ou résultant d’une négligence évidente de la part d’un élève ou d’un manquement caractérisé à la discipline, la famille est tenue de rembourser les frais de réparation ou de remplacement dont le montant lui est notifié par l’économat, copie de la facture à l’appui.

Calendrier scolaire

Aucun départ anticipé ou retour tardif des congés n’est autorisé, sauf raisons médicales ou familiales dûment justifiées.

  VIE PÉDAGOGIQUE 

Le travail

Les élèves sont tenus de fournir un travail régulier et de qualité. Tout cours entraîne un travail à la maison. L’apprentissage des leçons est capital. Les devoirs doivent être rendus en temps et en heure. L’élève absent doit s’informer, se mettre à jour et présenter son travail dès son retour.

L’évaluation

Le professeur principal de la classe d’accueil est l’interlocuteur privilégié des parents et des élèves. Un relevé est communiqué aux parents à chaque période ; il doit être signé et présenté en Vie Scolaire.

En conseil de classe, des récompenses et des sanctions peuvent être attribuées aux élèves selon la grille suivante :

  • Félicitations : Excellent travail – Attitude irréprochable
  • Compliments : Niveau solide – Attitude positive
  • Tableau d’Honneur : Niveau satisfaisant – Attitude positive
  • Encouragements : Volonté marquée de progresser dans le travail et/ou l’attitude
  • Mise en garde : Résultats et/ou attitude à revoir. Des efforts significatifs sont attendus
  • Avertissement du conseil de classe : Comportement et / ou travail et / ou résultats très insuffisant(s)

Contrat de passage, de comportement et de résultats

Un contrat peut être mis en place pour structurer le travail et le comportement de l’élève qui s’engage ainsi pour l’année scolaire.

 Le Conseil de classe pourrait demander un doublement ou une orientation si l’élève n’a pas acquis le niveau nécessaire à l’issue de l’année scolaire.

LES MESURES EDUCATIVES

Le tableau ci-dessous présente les mesures éducatives pouvant être prises face à certains actes. Cette liste n’est pas exhaustive et reste soumise à l’appréciation des responsables.

FAITSMESURES ÉDUCATIVES
Non respect du devoir de ponctualité3 retards non justifiés ou non recevables entraîneront une heure de retenue.
Non respect du devoir d’assiduitéInformation aux parents, retenue, exclusion temporaire ou définitive.
Tenue vestimentaire inadaptéeAvertissement oral, port d’une blouse, retenue.
L’élève ne pouvant être accepté sera renvoyé
au domicile sous la responsabilité de la famille.
Utilisation de téléphone, console de jeux, MP3…Confiscation et restitution exclusivement à la famille le vendredi. Si récidive, confiscation et retenue.
Comportement inadapté dans et aux abords de l’établissementAvertissement oral ou écrit, retenue, exclusion temporaire ou définitive.
Non respect de l’environnement et du matérielTravaux d’intérêt général, retenue, avertissement écrit,
remboursement, exclusion temporaire ou définitive.
Absence non justifiée à une retenueLa retenue sera doublée. En cas de nouvelle absence, 
l’élève pourra être exclu.
Fraude lors d’un contrôle ou d’un DST – PlagiatAvertissement et zéro.
Violence physique et/ou verbaleRetenue, avertissement, exclusion temporaire ou
définitive.
Détention de produits illicitesAvertissement, exclusion temporaire ou
définitive, signalement à la police.
VolAvertissement écrit, exclusion temporaire ou définitive.

La retenue a lieu en semaine de 8h00 à 9h00, le mercredi après-midi ou le samedi matin.

Deux avertissements prononcés en cours d’année scolaire pourront entraîner une exclusion temporaire, voire définitive, ou la non-réinscription de l’élève.

Si les faits le justifient, l’élève peut être convoqué devant un conseil de discipline. 

Je, soussigné(e)

élève de l’École Pascal, certifie avoir lu le règlement intérieur et m’engage à le respecter.

Signature de l’élève :

Je, soussignée, Madame

Je, soussigné, Monsieur

certifie(ions) avoir pris connaissance du règlement intérieur et l’accepte(ons)

Signatures des parents :

Ces règles de vie doivent permettre à chacun d’assumer ses responsabilités.

Elles doivent s’exercer dans un climat de confiance et de respect.

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